Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILCONFORT
Société N.A.F. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97666555
Date de dépôt :
27/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2007

Présentation de la marque MOBILCONFORT

Déposée le 27 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société N.A.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILCONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société N.A.F domicilié(e) ZAC de l'Ambrésis - 3 rue Jean MONNET - BP 76, 77270 VILLEPARISIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 975 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DE REGT Louwerens N.A.F. S.A.R.L. - France.

La marque MOBILCONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILCONFORT est expirée depuis le 27 février 2007.

Société N.A.F a également déposé les autres marques suivantes : PortaBag , BROADCAST SUPPORT , TRANS CASES , FLITEWARE , AUDIFLEX IN ANY INSTALLATION , HERMETYCASE , BESTSELLERS


Société N.A.F. (S.A.R.L.) - ZAC de l'Ambrésis - 3 rue Jean MONNET - BP 76, 77270 VILLEPARISIS - France - SIREN 327975603


Mr DE REGT Louwerens N.A.F. S.A.R.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Combinaison d'une poignée de manutention télescopique et de deux roulettes encastrées, destinée à être montée sur des caisses de transport du type " caisse navette " et permettant un déplacement plus aisé.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.